Déposée le 9 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DES VOLAILLES LEON DUPONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « JOLI CHATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-09 du 2 mars 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DES VOLAILLES LEON DUPONT domicilié(e) Siège social : 2315, Route des Garateries - 85270 - NOTRE DAME DE RIEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 486 780 117 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France.
La marque JOLI CHATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895634.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS DES VOLAILLES LEON DUPONT, SAS - Siège social : 2315, Route des Garateries - 85270 - NOTRE DAME DE RIEZ - France - SIREN 486780117
BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate - 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande. Viande, extrait de viande et morceaux de canard. Viande enrobe de pâte. Conserves de viande. Conserves de viande de canard. Mets à base de viande. Mets à base de viande de canard. Mets à base de viande avec des légumes et/ou des fruits conservés, congelés, séchés ou cuits. Charcuterie. Salaisons. Saucisses.
Préparations faites de céréales. Mets à base de farine. Pâtés à la viande. Pizzas. Quiches. Raviolis. Tartes. Tortillas. Tourtes. Tacos.
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